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BlogActusUn prisonnier reçoit les PV de sa voiture, utilisée par des policiers

Un prisonnier reçoit les PV de sa voiture, utilisée par des policiers

Pas de chance pour cet homme, incarcéré depuis depuis 2013 parce que sa BMW 118D transportait de nombreuses armes. Non seulement il a été pris la main dans le sac, mais en plus depuis quelques mois l’homme reçoit des de son propre véhicule.

BMW 118D

C’est depuis novembre 2014 que les policiers utilisent, comme la loi les autorise, la BMW du comme véhicule de service. Mais, depuis, l’homme incarcéré à (Hérault) reçoit de nombreuses contraventions pour excès de vitesse.

Depuis 2011, l’article 98 de la LOPPSI 2 (loi de programmation pour la performance de la sécurité intérieure) du 14 mars 2011 indique alors la possibilité d’une «affectation à titre gratuit par l’autorité administrative et après que leur valeur a été expertisée, à des services de , des unités de gendarmerie ou des services de l’administration des douanes qui effectuent des missions de judiciaire» quand «la conservation n’est plus nécessaire à la manifestation de la vérité». Il est aussi prévu une «indemnité compensant la perte de valeur qui a pu résulter de l’usage du bien» en cas de «non-lieu, de relaxe ou d’acquittement, ou lorsque la peine de confiscation n’est pas prononcée».

Mais, pire encore, à force de faire des infractions, de recevoir des amendes, et de se voir des points retirés, le détenu a reçu un courrier lui indiquant qu’il avait perdu son permis !

Son avocat, Me Cyril Malgras conteste fermement en indiquant que son client n’avait pas le don d’ubiquité et que malgré ses nombreuses relances auprès du parquet, les autorités ne donnent pas suite à cette aberration. Espérons que les choses se débloquent rapidement pour le pauvre homme qui subit là de multiples peines !

Publié le 2 août 2016 à 18:55, par :
Lapsus Scriptae

Issue d’une célèbre famille de trolls de mère en fille depuis 1812, George de la Capelière découvre l’intérêt de l’écriture, alors qu’elle se perd dans la bien connue forêt de l’Amerzone. Sans aucun repère, elle décide de s’installer dans un camp de fortune et commence à écrire ses mémoires à l’aide d’un bâton et de colorant provenant de l’écrasement d’un scolopanda. L’écriture, c’est finalement ce qui la tiendra en vie, jusqu’à ce que, 12 ans plus tard, une équipe d’explorateur la trouve là où le destin l’avait laissée. Plus connu sous l’illustre pseudo de Lapsus Scriptae, George rentrera dans sa terre natale avec la ferme intention de partager ce que cette aventure en Amerzone lui avait apporté. C’est tout naturellement qu’elle a choisi Tuxboard comme terre d’asile et comme support à la transmission de son savoir trollesque.


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